Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EURL Cosy&Tendance.com

Numéro de dépôt :
3941765
Date de dépôt :
23/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/08/2022
Marque en couleurs, figurative de Cosy&Tendance.com

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 août 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Cosy&Tendance.com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Cosy&Tendance.com domicilié(e) 06 Le Clos des Vignes - 30300 - Fourques - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 744 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL Cosy&Tendance.com, Mme. Huguette Fluchaire domicilié(e) 06 Le Clos des Vignes - 30300 - Fourques - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941765.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 août 2022.

Cosy&Tendance.com a également déposé les autres marques suivantes : BAIGNOIRE ET BULLES.COM L UNIVERS BAIN DE QUALITE A PRIX MALIN


EURL Cosy&Tendance.com - 06 Le Clos des Vignes - 30300 - Fourques - France - SIREN 750744864


EURL Cosy&Tendance.com, Mme. Huguette Fluchaire - 06 Le Clos des Vignes - 30300 - Fourques - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes.